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● Offre B2B — Contrats & cycle de vie

Contrats : de la rédaction à l'échéance, rien ne se perd

Un contrat vit après sa signature : obligations à tenir, échéances de renouvellement, préavis de résiliation, révisions de prix. Votre agent suit ce cycle complet — composition depuis vos gabarits, circuit de signature, puis surveillance des obligations et des échéances. Hébergé en France : vos engagements et vos conditions négociées restent chez vous. La direction juridique arbitre les clauses et décide des renouvellements.

Hébergé en France Engagements contractuels protégés RGPD & AI Act : déploiement encadré Supervision humaine

Mis à jour le

Déployé en quelques semaines
Cycle de vie des contrats · hébergé en France
Quelles échéances contractuelles arrivent dans les trois mois ?
Neuf contrats concernés : quatre renouvellements tacites, trois révisions de prix, deux fins de période d'engagement.
Pour chacun : la clause applicable, la date effective et le préavis à respecter.
Deux préavis courent déjà : ils sont mis en tête.
🔗 Sourcé · clauses des contrats en vigueur
Que faut-il faire pour les renouvellements tacites ?
Je présente pour chacun la clause de reconduction, le préavis et les conditions qui s'appliqueront à la nouvelle période.
Reconduire, renégocier ou dénoncer engage l'entreprise sur plusieurs années : cette décision appartient à la direction juridique.
✎ Appui · éléments réunis, décision juridique
Inférence locale · traitements dans l'UE visés
Contrats hébergés en France
Souverain par constructionInférence locale ou hébergement France
RGPD & AI Act : déploiement encadréTraçabilité & supervision humaine
Clé en mainConçu, installé et exploité pour vous
La direction juridique décideL'agent prépare, jamais ne tranche
✦ En bref

Un agent Blue Lemon Agent de gestion de contrats couvre tout le cycle de vie : composition depuis vos gabarits, circuit de signature, puis surveillance des obligations, échéances et préavis avec la clause applicable citée. Reconduire, renégocier ou dénoncer reste une décision juridique. Il fonctionne en inférence locale ou est hébergé en France : vos engagements restent chez vous, architecture conçue pour réduire l'exposition aux législations extraterritoriales, la localisation ne garantissant pas à elle seule l'immunité.

100 %
hébergé en France dans l'architecture cible
0
transfert hors UE dans l'architecture cible
6
usages contractuels prêts à déployer
0
décision prise sans validation humaine

Repères décrivant notre offre, et non des résultats mesurés chez un client. L'ampleur du gain sur le nombre de contrats et la variété de vos gabarits se confirme par un pilote.

Le contexte

Qu'apporte un agent IA au cycle de vie de vos contrats ?

Une échéance vue trois mois à l'avance ouvre une négociation ; vue après la reconduction, elle attend un an.

! L'enjeu

Un portefeuille de contrats porte des obligations, des échéances et des préavis dispersés dans les clauses. Les tenir à jour manuellement suppose de relire régulièrement chaque contrat. L'agent extrait ces éléments à la signature, les surveille en continu et présente chaque échéance avec la clause qui la fonde et le préavis à respecter.

Notre réponse

La direction juridique voit venir les échéances suffisamment tôt pour choisir : reconduire, renégocier ou dénoncer. Ces décisions engagent l'entreprise sur plusieurs années et restent les siennes, comme l'arbitrage des clauses à la rédaction. Inférence locale ou ressource isolée hébergée en France : vos engagements et vos conditions négociées ne sortent pas de l'entreprise.

Le point décisif

Vos engagements et vos conditions négociées : souveraineté & conformité

Vos contrats contiennent vos conditions négociées, souvent couvertes par une clause de confidentialité. Voici comment ils sont protégés.

Inférence locale

L'agent peut tourner sur une machine de votre organisation : aucun contrat ni condition négociée ne sort du réseau.

Hébergement en France

Sinon, une ressource dédiée et isolée hébergée en France, sous droit français — vos contrats et leur cycle de vie : traitements et accès opérés dans l'Union européenne visés par l'architecture.

Exposition extraterritoriale réduite

Pour vos engagements et vos conditions négociées, l'architecture vise à réduire l'exposition au Cloud Act et au FISA 702 ; la seule localisation en France ou dans l'Union européenne ne garantit pas l'immunité.

Ressource isolée

Aucune mutualisation : un environnement strictement dédié à votre entreprise et à son portefeuille de contrats.

Chaque échéance renvoie à sa clause

Obligations, échéances et préavis sont présentés avec la clause du contrat qui les fonde ; chiffrement, accès par rôle (RBAC) et journalisation du cycle de chaque contrat.

AI Act : déploiement encadré

Agent strictement en appui ; aucune reconduction acceptée ni dénonciation envoyée automatiquement ; traçabilité et supervision humaine de bout en bout.

Ce qui dépend de l'architecture retenue Ces points ne sont pas des garanties générales : ils sont arrêtés déploiement par déploiement, au devis.

  • La localisation applicable est celle de l'architecture décrite au devis et vérifiée avant mise en service.
  • L'exécution locale n'est annoncée que pour la configuration explicitement décrite et recettée au devis.
  • L'isolation applicable dépend du mode de déploiement décrit au devis ; aucune isolation dédiée n'est présumée.
  • Les rôles et permissions sont configurés et recettés pour les identités et systèmes effectivement raccordés.
  • Les événements journalisés, leur contenu, leur durée de conservation et leurs accès sont définis pour le déploiement retenu.
Pour les contrats stratégiques, les accords de confidentialité et les opérations en cours, options SecNumCloud et hébergement renforcé selon votre niveau d'exigence. Une seule architecture est conçue pour répondre à la fois au RGPD et à l'exposition extraterritoriale. Conçu pour être déployé dans le respect du RGPD et de l'AI Act, après qualification du traitement, des rôles et des risques propres à votre contexte.
Démonstration

Voyez l'agent au travail

5 situations réelles, prises parmi celles qui reviennent le plus. Choisissez-en une : l'échange se déroule comme il se déroulerait chez vous.

Démonstration écrite à l'avance. Ces échanges illustrent le comportement de l'agent — ses sources, ses refus, ce qu'il laisse à vos équipes. Rien n'est envoyé depuis cette page, aucun modèle n'y est interrogé, et les dossiers cités sont fictifs. C'est précisément ce que nous promettons à vos données.
Les comportements montrés ici — surveillance, règles d'automatisation, routage et relances — sont paramétrés avec vous lors du déploiement, à partir de vos outils, de vos règles et de vos seuils.
Les points d'architecture cités dans ces échanges — localisation, exécution locale, isolation, chiffrement, accès par rôle, journalisation — ne sont pas une garantie attachée à la démonstration : ils sont ceux de l'architecture décrite à votre devis, et vérifiés avant mise en service.

L'entreprise de cette démonstration

Entreprise fictive

Velmaris — groupe d'exploitation technique de bâtiments (maintenance multitechnique et énergie)

Secteur
Services d'exploitation technique de bâtiments — maintenance multitechnique, énergie, sécurité incendie
Effectif
240 salariés, dont une direction juridique de 3 personnes (1 directrice, 2 juristes) et 4 assistantes de gestion contractuelle
Clients servis
Bailleurs sociaux, collectivités et sièges d'entreprises, sur toute la France
Portefeuille
412 contrats en vigueur, 31 M€ de chiffre d'affaires annuel, durée moyenne de 3 ans avec reconduction
Outils en place
GED de 9 ans, ERP de gestion, parapheur électronique, agendas partagés — l'agent s'y branche, rien n'est remplacé
Qui décide
La directrice juridique arbitre les clauses et signe ; le directeur des opérations valide les projets ; la direction générale signe au-delà de 250 000 €
Les points d'amélioration
Les échéances de 412 contrats vivent dans un tableur repris une fois par trimestre ; la relecture pour retrouver une échéance occupe 60 % du temps contractuel de la direction juridique ; un projet de contrat se compose en 3 jours

Velmaris signe et renouvelle beaucoup, et veut que chaque échéance arrive assez tôt pour ouvrir une négociation plutôt que de la subir. L'agent tourne en inférence locale sur une machine du siège et se branche sur la GED, l'ERP, le parapheur électronique et les agendas : il compose, suit et surveille ; la directrice juridique arbitre et signe. Les échanges qui suivent couvrent six mois, de la reprise du portefeuille au bilan.

Cette entreprise, ses chiffres et les échanges qui suivent ont été inventés pour la démonstration. Ils illustrent une situation courante ; ils ne décrivent aucun client réel.

Cycle de vie des contrats · hébergé en France
J'ai lu vos 412 contrats en vigueur cette nuit, avenants et annexes compris, et j'en ai sorti 1 840 obligations et échéances — chacune avec la clause qui la fonde, sa page et sa date.
Ce que le portefeuille porte, et que votre tableur trimestriel voyait en partie :
· 96 échéances arrivent à terme dans les six mois, dont 34 reconductions tacitesune reconduction tacite, c'est la clause qui prolonge le contrat d'une nouvelle période sans que personne ait à la signer, du seul fait que le préavis est passé.
· 21 révisions de prix attachées à une clause d'indexationla formule contractuelle qui fait bouger le prix chaque année selon un indice public convenu à la signature.
· 12 préavis courent déjàle préavis, c'est le délai à respecter avant l'échéance pour dire qu'on ne reconduit pas ; passé ce délai, la période suivante est engagée. Ces douze-là sont en tête de liste.
L'écart que j'ai mesuré, et c'est lui qui décide du gain : 232 des 1 840 obligations vivent dans un avenant ou une annexe, pas dans le contrat principal. Ce sont exactement celles qu'une relecture trimestrielle laisse de côté, parce qu'elles supposent d'ouvrir trois documents au lieu d'un.
Ce que ça vous rend dès ce matin : la relecture pour retrouver une échéance occupait 60 % du temps contractuel de votre direction juridique ; elle en occupe 7 %. Sur trois personnes, c'est l'équivalent d'un temps plein et demi rendu à la négociation.
Ce que je propose : la directrice juridique relit l'inventaire par famille de contrats — clients, sous-traitants, baux, assurances —, et je bascule le tableur trimestriel en suivi continu dès sa validation. Vos chemins et vos noms de fichiers actuels continuent de fonctionner : rien n'est renommé, rien n'est déplacé. inventaire-contrats_1840-obligations-datees.pdf412 contrats, 96 échéances à six mois
⛓ Sourcé · GED (9 ans), 412 contrats en vigueur, avenants et annexes, ERP de gestion
Notre tableur en connaît 180. Les autres, tu les tires d'où exactement ?
Des avenants et des conditions particulières, et je vous montre le chemin de chacune. Sur les 1 840, 1 814 renvoient déjà à une clause précise, page et alinéa.
Comment je les trouve alors que rien ne les indexait : je lis le contenu des documents, pas leur nom de fichier. Un avenant signé VELM_2023_av2_signe_ok.pdf est rattaché à son contrat principal par les parties, l'objet et la date — et il apporte 4 obligations que le contrat d'origine ne portait pas.
Le chiffre qui ne me flatte pas, et ce que j'en ai fait : 26 échéances sont arrivées sans clause identifiable. La cause est nette et elle est mesurable : ce sont 26 contrats papier de 2017 et 2018, numérisés à 150 points par pouce, dont le texte n'a jamais été reconnu. J'ai repris chacun par ses avenants postérieurs, qui citent la clause d'origine : 19 sont revenus complets en deux jours. Pour les 7 derniers, j'ai écrit les 7 courriers de demande d'exemplaire signé, un par cocontractant, avec la référence du contrat et la clause visée. Vous les avez signés, ils sont partis, et les 7 exemplaires sont revenus en trois semaines : le portefeuille est à 412 sur 412.
Ce que j'en tire pour la suite : je passe une fois par mois sur les dépôts récents de la GED et je rattache les nouveaux avenants à leur contrat. Sur les 412, 61 documents portaient un nom qui ne dit rien de leur contenu — ce sont ceux qu'on cherche un vendredi soir, et ils sont désormais retrouvés par leur objet.
Ce que je propose ensuite : que je vous sorte, famille par famille, les obligations qui pèsent sur vous plutôt que sur vos cocontractants. C'est la moitié du portefeuille que personne n'a jamais listée. reprise-archives_26-echeances-completees.pdf19 par recoupement, 7 par courrier, 412 sur 412
⛓ Sourcé · avenants et conditions particulières, journal de reprise des 26 contrats numérisés
Vas-y. Ce qui pèse sur nous, c'est ce qui nous coûte.
214 obligations sont à votre charge, et 38 étaient dues ce trimestre. 31 sont faites ; les 7 restantes sont préparées et vous attendent.
Ce que sont ces 214 : 86 rapports d'exploitation à remettre au client à échéance fixe, 52 attestations (assurance, régularité sociale, qualification), 41 plans de prévention à renouveler par site, 21 comptes rendus de comité de pilotage, 14 engagements de résultat mesurés sur des indicateurs que vos contrats nomment.
Les 7 en attente, et ce que j'ai déjà fait pour chacune : les 3 rapports d'exploitation sont composés à partir des relevés de l'ERP, chiffres et graphiques en place — il leur manque votre relecture. Les 2 attestations d'assurance sont demandées à votre courtier, la demande est partie lundi. Le plan de prévention du site Sarnier est repris sur le modèle validé l'an dernier, avec les seules lignes qui changent en surbrillance. Le compte rendu de comité est rédigé depuis vos notes.
Ce que ça vaut, chiffré sur vos propres contrats : 9 de ces 214 obligations portent une pénalité contractuelle, dont le montant est écrit noir sur blanc dans la clause : de 1 200 € à 8 000 € par manquement constaté. Les tenir toutes vaut 47 000 € par an à votre compte d'exploitation, et c'est le chiffre le plus simple à vérifier de toute cette conversation.
Ce que je propose : que chaque obligation à votre charge parte en préparation 30 jours avant son terme, composée et prête à relire, et que je vous remonte celles qui appellent une signature. Vous fixez le délai, je m'y tiens, et il se change d'un mot. obligations-a-notre-charge_214-lignes.pdf38 dues ce trimestre, 47 000 € de pénalités écartées
⛓ Sourcé · clauses des 412 contrats, relevés d'exploitation de l'ERP, calendrier des attestations
Inférence locale · traitements dans l'UE visés

Votre cas n'est pas ici ? C'est exactement ce dont on parle en 15 minutes. Réserver l'audit gratuit

Cas d'usage

Que fait l'agent concrètement ?

Un agent, tout le cycle de vie du contrat. Tous ces usages fonctionnent en appui, sous votre validation.

Inclus dans votre agent Les 3 capacités essentielles à cette promesse sont comprises, sans surcoût.
À partir de 702 € HT / mois

Composition depuis vos gabarits

Assemble le projet à partir de vos gabarits et de vos clauses validées.

Circuit de signature

Suit l'avancement des signatures et l'état de chaque exemplaire.

Échéances et préavis

Surveille renouvellements, révisions de prix et délais de préavis.

Contrôles et garanties Ces 7 contrôles sont intégrés à l'agent : ils encadrent ce qu'il fait, quelle que soit la formule retenue. Ils ne se choisissent pas et ne s'ajoutent pas à votre commande.
Validation humaine, exceptions et escalade Statut, clôture sûre et traçabilité Sources, droits d’accès et gestion de l’absence de réponse Travailler sur un corpus versionné avec citations et date du droit Préserver secret, cloisonnement et journalisation des accès Gérer échéances, versions, preuves et validation humaine Signaler incertitudes et réserver conseil, décision et signature au juriste
Le gain

Combien d'échéances une direction juridique peut-elle anticiper ?

En prenant en charge l'extraction et la surveillance, on déplace l'effort vers la négociation. L'ampleur du gain dépend de votre volume et reste à confirmer par un pilote.

Relecture des contrats pour retrouver les échéances
Aujourd'hui · réalisé à la main
Échéances extraites et suivies
Suivi du circuit de signature
Aujourd'hui · réalisé à la main
Circuit suivi
Composition du projet de contrat
Aujourd'hui · réalisé à la main
Projet composé à valider
Repères illustratifs, non contractuels, à confirmer par un pilote sur le nombre de contrats et la variété de vos gabarits. Reconduire, renégocier ou dénoncer engage l'entreprise sur plusieurs années : ces décisions appartiennent à la direction juridique.
Comment ça se passe

Les étapes de votre projet d'agent IA

1

Audit & cadrage

15 min pour cibler le cas d'usage le plus rentable.

2

Devis ou souscription directe

Une offre du catalogue se souscrit en ligne ; un besoin particulier reçoit un devis chiffré.

3

Conception

Nous concevons l'agent et ses garde-fous.

4

Intégration & tests

Nous raccordons vos outils à l'agent, lui-même hébergé en France.

5

Déploiement

Mise en service et formation de votre équipe.

6

Exploitation

Supervision continue et amélioration.

Tarifs

Une formule, un seul agent

Un agent de gestion de contrats (rédaction, signature, échéances), installé et exploité pour vous. Tarifs HT — abonnement annuel, le temps que les gains s'installent durablement.

Agilité

Installation + abonnement maîtrisé

8 105 € HT de mise en service
puis 702 € HT/mois — vous investissez à l'installation et payez un abonnement réduit. Idéal pour maîtriser le coût dans la durée.
  • Installation, paramétrage et formation de vos équipes
  • Exploitation, supervision humaine, mises à jour et support
  • Hébergement souverain en France, ressource dédiée et isolée
Commander →
Le plus simple Sérénité

Tout inclus, sans frais d'installation

1 152 € HT /mois
tout compris, démarrage immédiat. Aucun investissement de départ : un abonnement unique. Idéal pour démarrer vite, en toute simplicité.
  • Mise en service incluse (installation, paramétrage, formation)
  • Exploitation, supervision humaine, mises à jour et support
  • Hébergement souverain en France, géré de bout en bout
Commander →
100 % Souverain

Sur site, vous êtes propriétaire

12 130 € HT de mise en service
puis 921 € HT/mois · + matériel dès 2 491 € (achat unique, en sus) — ordinateur souverain installé chez vous, maintenu à distance. Modèles en local, vos données restituées à la fin du contrat. Engagement 36 mois.
  • Matériel installé dans vos locaux (vous en êtes propriétaire)
  • Modèles IA français / européens exécutés en local
  • Maintenance à distance sécurisée (Suivi Pro inclus)
Commander →
Non inclus dans les formules : la consommation d'IA (jetons « tokens » des modèles), refacturée au coût réel, sans marge, et suivie en temps réel dans votre espace client. Abonnement de maintenance et de supervision sur une durée initiale de 12 mois pour la formule Agilité, de 24 mois pour la formule Sérénité et de 36 mois pour la formule 100 % Souverain, renouvelable ; niveaux de Suivi (SLA 72 h / 24 h / 4 h) en option. Les développements sur-mesure, intégrations supplémentaires ou volumétries exceptionnelles font l'objet d'un devis. Support du lundi au vendredi, de 9h à 18h. Tarifs hors taxes (HT).
Modèle d'IA : aucun des modèles d'IA proposés n'entraîne aujourd'hui de supplément fixe. Lorsque le modèle retenu entraîne un coût, ce coût est indiqué au moment du choix, avant la commande, et refacturé au coût constaté, sans marge ; la consommation est facturée au prix de l'éditeur. Les prix des éditeurs sont publiés en dollars américains : le montant refacturé est le montant en euros effectivement supporté par Blue Lemon Agent sur la facture de l'éditeur, au taux de cette facture, sans commission ni majoration.
Composants inclus et composants complémentaires Composants inclus dans l'offre de base : le socle logiciel Blue Lemon Agent, les modèles d'IA de la liste du tunnel de commande, les canaux standards (Microsoft Teams, Slack, WhatsApp Business, courriel, chat du site, agendas, Microsoft 365 / Google Workspace, stockage de fichiers, téléphonie sur IP du marché, pages et comptes professionnels des réseaux sociaux, fiche d'établissement Google), l'hébergement en France de la formule choisie, les sauvegardes, la supervision, les mises à jour et le support. Si l'adaptation de l'agent IA à vos contraintes, à vos besoins ou à vos demandes exige la mise en place d'autres composants payants — licence logicielle d'un éditeur tiers, accès API payant à l'un de vos logiciels, hébergement de données de santé, qui impose en France un hébergeur certifié HDS (art. L. 1111-8 du Code de la santé publique), hébergement qualifié SecNumCloud, service de synthèse vocale, matériel particulier —, ils vous sont proposés en option ou sur devis et refacturés au coût constaté ; rien n'est engagé sans votre accord écrit. Lorsque le modèle d'intelligence artificielle que vous retenez entraîne un coût supplémentaire, ce coût vous est indiqué avant votre commande et vous est refacturé au coût constaté, sans marge.
Ce que vous pouvez attendre
Mise en service 2 à 3 semaines
Agent conçu, canaux raccordés, équipe formée.
Régime nominal 4 à 7 semaines
Après quelques semaines d'usage réel, le temps que le comportement de l'agent soit ajusté à ce que vous attendez. Estimation indicative, ajustée selon les options que vous retenez. Elle n'est pas un engagement de délai.
Notre engagement

Quatre garanties qui comptent pour vos contrats

Vos engagements restent chez vousInférence locale ou ressource isolée hébergée en France ; aucun contrat ni condition négociée confié à un tiers, aucune donnée utilisée pour entraîner un modèle.
Données en France, sous droit françaisVos engagements et vos conditions négociées : minimisation et localisation en France, architecture conçue pour réduire l'exposition aux législations extraterritoriales, la localisation ne garantissant pas à elle seule l'immunité.
La direction juridique garde la décisionL'agent produit des contrats suivis de la rédaction à l'échéance, vérifiable et modifiable ; aucune validation n'est automatisée.
Supervision humaine & traçabilitéSur le nombre de contrats et la variété de vos gabarits : journalisation et suivi systématiques, conformes à l'AI Act.
Questions fréquentes

Vos questions, nos réponses

L'agent accepte-t-il une reconduction tacite ?
Non. Il présente la clause, la date effective et le préavis, puis attend la décision. Reconduire engage l'entreprise sur une nouvelle période.
Comment les échéances sont-elles extraites ?
À la signature, depuis les clauses du contrat, et présentées ensuite avec la clause qui les fonde. Une échéance sans clause identifiée est signalée pour relecture.
Que couvre le suivi de signature ?
L'avancement du circuit et l'état de chaque exemplaire. La signature elle-même reste un acte des parties.
Quelle différence avec la génération de contrats ?
La génération couvre la rédaction depuis vos gabarits ; cette offre y ajoute le circuit de signature et la surveillance des obligations et échéances jusqu'au terme du contrat.
Nos conditions négociées sont-elles protégées ?
Oui. L'agent est hébergé en France, en inférence locale ou en ressource isolée, avec pour objectif de déploiement des traitements et des accès opérés dans l'Union européenne et une architecture conçue pour réduire l'exposition aux législations extraterritoriales, la localisation ne garantissant pas à elle seule l'immunité. Vos contrats ne servent pas à entraîner un modèle tiers.
Combien de temps pour déployer cet agent ?
Quelques mois en général, selon la taille du portefeuille et la variété de vos gabarits, après un audit gratuit puis des phases de conception, d'intégration et de tests.
Où s'arrête cet agent, et où commence l'exécution du contrat ?
Il s'arrête à l'engagement : composer depuis vos gabarits, tenir le circuit de signature, suivre obligations, échéances et préavis, et préparer la décision. Un contrat signé n'est pas un contrat exécuté : commander, réceptionner, facturer et payer restent à vos agents achats et facturation, et la veille réglementaire à l'agent qui en a la charge. Aucune capacité n'est vendue deux fois — la rédaction seule appartient à l'agent de génération de contrats, la recherche juridique à l'agent juridique, le contrôle de conformité à l'agent de contrôle réglementaire.
Une invitation de signature vaut-elle contrat signé ?
Non. Une invitation envoyée reste une invitation envoyée. Tant que chaque partie n'a pas signé le document exact et que l'exemplaire final n'est pas revenu, le dossier reste ouvert et l'agent l'affiche ainsi : une signature d'une seule partie se lit « partiellement signé », jamais « en vigueur ». L'entrée en vigueur est constatée sur l'exemplaire final, pas sur l'envoi.
Parlons-en

Estimons le potentiel sur votre portefeuille de contrats

15 minutes pour cadrer vos contrats et vos gabarits — hébergé en France, supervisé, sans engagement.